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Conseils municipaux

Retrouvez ici les dates, ordres du jour et comptes rendus des conseils municipaux.
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Date et ordre du jour­


Le prochain conseil municipal aura lieu le 16 novembre 2017 à 20h00 salle du conseil

L'ordre du jour est intégré à cette page, dès que celui-ci est disponible.

Ordre du jour :

1- Affaires générales : Transfert de la compétence Eau à la Communauté de Communes Sèvre et Loire
2- Affaires générales : Transfert de la compétence Assainissement à la Communauté de Communes Sèvre et Loire
3- Affaires générales : Transfert de la compétence Sport à la Communauté de Communes Sèvre et Loire
4- Affaires générales : Fixation du prix de la redevance d'assainissement pour 2018
5- Affaires générales : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
6- Affaires générales : Convention pour le transfert des missions de la Commission Communale d'Accessibilité à la Commission Intercommunale d'Accessibilité
7- Affaires générales : Convention de groupement de commandes « fournitures administratives »
8- Affaires générales : Convention de groupement de commande pour un marché de services relatif aux missions d'assistance technique et de réalisation de diagnostic dans le cadre de la mise en accessibilité des établissements recevant du public
9- Jeunesse : Avenant à la convention de financement entre la commune de La Remaudière et l'association Planet'Mom
10- Jeunesse : Avenant à la convention de forfait communal entre la commune de La Remaudière et l'école privée catholique Saint-Michel - Classes sous contrat d'association
11- Jeunesse : Avenant au protocole d'accord entre la commune de La Remaudière et l'Ecole de Musique Loire-Divatte
12- Finances : Attribution d'une subvention à l'Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique
13- Finances : Décision modificative n°1
14- Informations et questions diverses




Comptes rendus

2017

Compte-rendu conseil municipal du 16 novembre 2017

Compte-rendu conseil municipal du 14 septembre 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 07 juillet 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 16 Mars 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2017

2016

Compte-rendu du conseil municipal du 8 décembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 20 septembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 1er juillet 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 16 juin 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 8 juin 2016

Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2016

Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2016

2015

Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 3 novembre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 1er octobre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 9 juillet 2015

Compte rendu du conseil municipal du 02 juin 2015

Compte rendu du conseil municipal du 09 avril 2015

Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2015

Compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2015

2014

Compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2014

Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2014

Compte rendu du conseil municipal du 17 juillet 2014

Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2014

Compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2014

Compte rendu du conseil municipal du 30 avril 2014

Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2014

Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2014

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