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Conseils municipaux

Retrouvez ici les dates, ordres du jour et comptes rendus des conseils municipaux.
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Date et ordre du jour­


Le prochain conseil municipal aura lieu le 18 janvier 2018 à 20h30 salle du conseil

L'ordre du jour est intégré à cette page, dès que celui-ci est disponible.

Ordre du jour :

1- Affaires générales : Transfert de la compétence optionnelle "Investissement et Maintenance en éclairage public" au SYDELA
2- Affaires générales : Transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations à la Communauté de Communes Sèvre et Loire
3- Affaires générales : Convention financière relative à la répartition de la Taxe d'Aménagement entre la Communauté de Communes Sèvre et Loire et la commune de La Remaudière
4- Jeunesse : Renouvellement de la Convention Animation Jeunesse entre le Centre Socioculturel Loire-Divatte et la commune de La Remaudière
5- Finances : Accessibilité de la bibliothèque municipale - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2018
6- Finances : Budget principal 2017 - Décision modificative n°2
7- Finances : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement d'une dépense d'investissement
8- Finances : Indemnité de conseil au Trésorier
9- Informations et questions diverses




Comptes rendus

2017

Compte-rendu conseil municipal du 16 novembre 2017

Compte-rendu conseil municipal du 14 septembre 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 07 juillet 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 16 Mars 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2017

2016

Compte-rendu du conseil municipal du 8 décembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 20 septembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 1er juillet 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 16 juin 2016

Compte-rendu du Conseil municipal du 8 juin 2016

Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2016

Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 14 janvier 2016

2015

Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 3 novembre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 1er octobre 2015

Compte-rendu du Conseil municipal du 9 juillet 2015

Compte rendu du conseil municipal du 02 juin 2015

Compte rendu du conseil municipal du 09 avril 2015

Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2015

Compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2015

2014

Compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2014

Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2014

Compte rendu du conseil municipal du 17 juillet 2014

Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2014

Compte rendu du conseil municipal du 15 mai 2014

Compte rendu du conseil municipal du 30 avril 2014

Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2014

Compte rendu du conseil municipal du 3 mars 2014

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