Conseils municipaux


ORDRE DU JOUR

Le prochain conseil municipal se déroulera le 30 mai 2024 à 20h00.

ENFANCE-JEUNESSE
1.     Création d'un Regroupement Pédagogique Intercommunal (R.P.I.)
2.     Convention de mise à disposition de la Salle des Loisirs à l'OGEC - avenant n°2
3.     Convention forfait communal OGEC
4.     Participation communale à la restauration scolaire – Mesure à caractère social
5.     Projet Éducatif Local (P.E.L)
6.     Convention Projet Éducatif de Territoire (P.E.D.T) – Mise à jour
7.     Tarification spéciale – Séjour ados au Futuroscope
 
RESSOURCES HUMAINES
8.     Création d’un poste d'adjoint d'animation périscolaire pour l’animation jeunesse
 
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
9.     Convention Territoriale Globale (C.T.G) – Avenant n°1
 
AFFAIRES GÉNÉRALES
10.      Mise à disposition des véhicules de services municipaux - manifestations organisées par la Team RRX
11.      Dépôt sauvage de déchets – Instauration d’une amende administrative
12.      Demande de subvention au titre des amendes de police
 
URBANISME
13.      Compromis de vente - lotissement communal La Croix Bigeard lot n°11
14.      Vente - lotissement communal La Croix Bigeard lot n°11
 
 
POINT DIVERS


Comptes rendus de conseils