Conseils municipaux


ORDRE DU JOUR

Le prochain conseil municipal se déroulera le 05 décembre 2024 à 20h00.

RESSOURCES HUMAINES
1. Protection Sociale Complémentaire – adhésion au contrat de prévoyance
2. Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
3. Avenant à la convention entre la CCSL et La Remaudière au sujet du service urbanisme
4. Convention prestation de service ingénierie finances-contrôle de gestion

ENFANCE-JEUNESSE
5. Révision règlement intérieur du foyer des jeunes
6. Convention de participation financière entre la commune et l’APEL de l’école St-
Michel dans le cadre du dispositif « Savoir Rouler à Vélo »
7. Création d’un poste d’adjoint d’animation périscolaire pour l’animation jeunesse

AFFAIRES GÉNÉRALES
8. Campagne de recensement
9. Avenant convention de mise en commun des agents de police municipale et de leurs équipements
10. Ouvertures dominicales commerces 2025

FINANCES
11. Autorisation de Madame Le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements
12. Décision Modificative – budget lotissement
13. Redevance d’Occupation du Domaine Public Télécoms (RODP) 2024

POINT DIVERS
 Virement de crédits chapitre 011 vers chapitre 014


Comptes rendus de conseils