Conseils municipaux

ORDRE DU JOUR

Le prochain conseil municipal se déroulera le 19 octobre 2023 à 20h00.

ENFANCE-JEUNESSE
1.    Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT)
2.    Convention forfait communal OGEC
3.    Avenant Convention de mise à disposition de la Salle des Loisirs à l’OGEC

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
4.    Convention de partenariat et de financement - Actions culturelles pour les aînés - Cie A.I.M.E - L'impassé-e

RESSOURCES HUMAINES
5.    Création d’un poste d'adjoint d'animation saisonnier pour l’animation jeunesse – vacances d’automne
6.    Convention de mise à disposition agent comptable – Commune de La Boissière-Du-Doré
7.    Convention de mise à disposition DGS – Commune de La Boissière-Du-Doré
8.    Convention de mise à disposition agents communaux – OGEC 2023-2024

FINANCES
9.      Bail et fixation du loyer d’un équipement communal - Garage rue d’Anjou
10.   Budget principal nomenclature M57 – Application de la fongibilité des crédits
11.   Budget principal – budget lotissement : Décision modificative n°1 – reversement d’une partie de l’excédent
12.   Marché public « Réaménagement de la mairie » Avenant n°1 lot n°9 – Plomberie
13.   Redevance d’occupation du Domaine public par les ouvrages de gaz naturel
14. Redevance d’occupation du Domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’énergie électrique

AFFAIRES GÉNÉRALES
15.   Convention de mise à disposition d’une salle municipale / SARL Anim’Oups
16.   Location de la Salle des Loisirs – Tarification 2023

URBANISME
17. Convention de prise en charge des travaux d’extension de réseau électrique dans le cadre d’un permis de construire
18. Déclassement du domaine public et intégration au domaine privée de la commune – La Miltière
19. Déclassement du domaine public et intégration au domaine privée de la commune – La Hyardière
20. Cession parcellaire communale – La Miltière
21. Cession parcellaire communale – La Hyardière
22. Dénomination du lieu-dit « LA TRAQUE »