Conseils municipaux


ORDRE DU JOUR

Le prochain conseil municipal se déroulera le 15 octobre 2024 à 20h00.

RESSOURCES HUMAINES
1.         Fixation des modalités de gestion du Compte Épargne Temps (C.E.T.)
2.         Convention de mise à disposition de l’agent des Ressources Humaines - Commune de MOUZILLON
3.         Modification du tableau des effectifs
4.         Approbation du nouvel Organigramme de la mairie et des fiches de postes des agents
 
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
5.         Présentation du rapport d’activité 2023 de la CCSL
6.         Approbation du rapport de la CLECT
 
ENFANCE-JEUNESSE
7.         Avenant à la Convention CAF – Nouvelles mesures prévues par la C.O.G. 2023/2027 (Convention d’Objectifs et de Gestion)
 
AFFAIRES GÉNÉRALES
8.         Approbation du plan communal de sauvegarde (PCS) et de son document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM)
9.         Convention d’accord opérationnel local avec l’Association de Protection Civile (A.P.C.)
10.      Désignation d’un référent déontologue de l’Élu local - Modification
11.      Interdiction de circulation à tout véhicule à moteur sur les espaces protégés de la commune (liaisons douces)
 
 
FINANCES
12.      Nomenclature M57 – Fixation de la durée des amortissements des immobilisations
 
URBANISME
13.      Déclassement du domaine public et intégration au domaine privée de la commune – Terrain Rue du Soleil Levant
 
 
DÉCISION DU MAIRE
 
POINT DIVERS
Information : Précisions apportées par la Préfecture sur la délibération n°DCM2024-51-Taxe d’aménagement


Comptes rendus de conseils