Conseil municipal


Conseils municipaux

Retrouvez ici les dates, ordres du jour et comptes rendus des conseils municipaux.

Date et ordre du jour­
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 4 juin 2019 à 20h

Ordre du jour
1.    Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2019
2.    Urbanisme : Transfert de compétence en matière de PLU ;
3.    Urbanisme : Approbation du pacte de gouvernance ;
4.    Urbanisme : Désignation d’un membre pour siéger au conseil d’aménagement
5.    Urbanisme : Avis de principe sur l’intention de mettre en place une répartition du produit fiscal foncier
6.    Gouvernance CCSL : Composition du conseil communautaire-élections 2020
7.    Finances : actions mises en œuvre suite au Rapport d’Observations Définitives de la CRC
8.    Finances : Entrée au Capital de Loire Atlantique Développement
9.    Finances : Subvention exceptionnelle à l’UNC
10.    Jeunesse : Convention de participation financière avec la commune de la Boissière du Doré
11.    Jeunesse : Participation aux charges de fonctionnement Ecole Saint-Michel
12.    Jeunesse : Participation communale aux frais de restauration scolaire
13.    Jeunesse : Subvention communale planet’môm
14.    Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
15.    Affaires générales : Modification du règlement intérieur de la salle des loisirs
16.    Affaires générales : adhésion au service commun informatique
17.    Affaires générales : Constitution de servitude parc éolien du Haut Vignoble
18.    Affaires générales : modification des statuts du SYDELA
19.    Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
20.    Questions diverses