Conseils municipaux


ORDRE DU JOUR

Le prochain conseil municipal se déroulera le 27 juin 2024 à 20h00.

RESSOURCES HUMAINES
1.         Convention de mise à disposition agents communaux – OGEC 2024-2025
 
CULTURE
2.         Convention de partenariat avec l’association Animasound pour la mise en place du « VINEYARD STATION FESTIVAL »
 
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
3.         Présentation des zones d’accélération des énergies renouvelables ENR identifiées sur la commune
 
AFFAIRES GÉNÉRALES
4.         Location de la Salle des Loisirs – Tarification spéciale 2024 pour les Lorousains
5.         Mise à disposition de la Salle des Loisirs & des infrastructures du stade de football – Convention d’utilisation avec l’Animation sportive départementale
6.         Mise à disposition de la Salle des Loisirs – Convention d’utilisation avec l’association « Dancing Cow-boy »
7.         Mise à disposition de la Salle des Loisirs – Convention d’utilisation avec l’ABACS (Association Boissiérienne d’Activités Culturelles & Sportives) pour l’animation théâtrale
8.         Mise à disposition de la Salle des Loisirs – Convention d’utilisation avec l’association « Le palet remaudièrois »
9.         Acceptation d’un don grevé d’une condition par l’association la Team RRX
10.      Acceptation d’un don grevé d’une condition par les partenaires de « Sur le chemin de St Jacques de Compostelle »
 
FINANCES
11.      Taxe d’aménagement
12.      Redevance d’occupation du Domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’énergie électrique
13.      Budget principal : Prix de vente terrain communal – Rue du Soleil Levant



Comptes rendus de conseils